Termes et conditions
Ce modèle est un exemple de texte. Il n’est pas complet et ne peut pas être publié.
Les termes et conditions ont pour but de protéger les propriétaires de site. Ces derniers peuvent définir leurs propres conditions générales et répondre aux exigences qui s’imposent à eux en matière d’informations.
Dans le cas d’une boutique en ligne, les informations obligatoires peuvent être par exemple, l’ajout de détails concernant les articles, les prix, les termes du contrat, la résiliation et l’annulation. Les termes et conditions doivent également contenir des titres et être formulés en fonction des besoins de votre propre entreprise.
Afin de vous assurer que vous respectez pleinement vos obligations légales, nous vous conseillons vivement de demander conseil à un professionnel afin de mieux comprendre quelles sont les exigences qui vous concernent spécifiquement.
Cliquez ici pour obtenir des informations plus détaillées sur la création de vos termes et conditions.
MENTIONS LÉGALES
ÉDITEUR DU SITE : Les Jardins de Saint-Jean, SARL. Siège social au 5 bis avenue Desambrois, 06000 Nice
SIRET :
Contact au 06.37.14.28.20 ou contact@lesjardinsdesaintjean.com
Directeur de la publication : Baptiste Cros
HÉBERGEUR DU SITE : Wix
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